Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC
DELAUNAY Pierre

Numéro de dépôt :
4334293
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/02/2027
CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC de DELAUNAY Pierre

Présentation de la marque CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC

Déposée le 1 février 2017 par la société DELAUNAY Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la société DELAUNAY Pierre domicilié(e) LES LANDES DE CONQUESSAC - 49320 - VAUCHRETIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 568 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DELAUNAY – Cellier de CONQUESSAC, M. DELAUNAY Pierre domicilié(e) 0 Les Landes, Domaine de Conquessac - 49320 - VAUCHRETIEN - France.

La marque CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE CONQUESSAC DOMAINE DE CONQUESSAC arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

DELAUNAY Pierre a également déposé les autres marques suivantes : I.D.S.A. , HADDOCK RESTAURATION FLUVIALE , TUB'S , MAILIX , TRANSFO , DIAPORAMA , MAILIX , AQUAROOM


DELAUNAY Pierre - LES LANDES DE CONQUESSAC - 49320 - VAUCHRETIEN - France - SIREN 327568614


Pierre DELAUNAY – Cellier de CONQUESSAC, M. DELAUNAY Pierre - 0 Les Landes, Domaine de Conquessac - 49320 - VAUCHRETIEN - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Salle de réception.